Présentation du référentiel SSI

Le référentiel SSI est constitué de cinq domaines. Chacun de ces domaines est lui-même divisé en plusieurs chapitres qui constituent l’ossature du domaine:

1. Bâtiment, vie quotidienne, aménagements
Ce domaine concerne tout l’environnement proche de l’établissement, les questions d’hygiène et de sécurité.
– L’environnement géographique
– L’accueil et l’accessibilité
– L’hygiène et la sécurité
– Le confort, le bien-être et la qualité de vie.

2. Éthique scolaire
Ce domaine s’emploie à vérifier l’existence et la mise en application de valeurs et principes éducatifs qui fondent la qualité d’un établissement scolaire.
– L’utilisation des matériels scolaires et informatiques
– Les modalités d’interprétation du droit de réserve des personnels
– La logique de scolarisation des élèves en situation de handicap
– Les adaptations pédagogiques pour les élèves en difficulté ou en échec scolaire
– Le positionnement face à l’exclusion
– La politique de sanctions et le règlement intérieur
– La confidentialité des entretiens avec les familles et les partenaires
– Les droits et devoirs de chacun

3. Encadrement, enseignement, compétences du corps enseignant
Ce domaine s’intéresse à tout ce qui concerne les aspects didactiques et pédagogiques du projet d’école.
– La qualité de l’enseignement
– L’engagement des enseignants
– La formation continue
– Les plans d’études, les contenus et les programmes
– Le contrôle et la régulation de l’enseignement
– L’encadrement adulte et pédagogique des élèves
– Le fonctionnement des conseils d’enseignement
– L’évaluation des élèves

4. Accueil et orientations des élèves
Ce domaine examine précisément la manière dont l’école accueille et oriente les élèves.
– Les normes et critères d’admission
– Les conditions et qualité de l’accueil des élèves le jour de la rentrée scolaire
– Les modalités de promotion, les normes de sortie et les réorientations des élèves
– Les types, formes, valeurs et niveaux des diplômes délivrés dans l’école
– La procédure de suivi des élèves après leur sortie de l’établissement

5. Management et stratégies globales
Ce domaine aborde spécifiquement les questions d’organisation et de gestion, du point de vue de la direction et de son engagement, et du point de vue de la gestion et de l’analyse des données, en amont et en aval des opérations proprement pédagogiques. Les problématiques liées au projet de l’établissement, au fonctionnement de ce dernier, aux procédures d’analyse seront questionnées dans ce domaine. Parallèlement, ce chapitre interroge également les stratégies, les procédures et les outils élaborés pour garantir à l’établissement efficacité et pertinence dans l’amélioration continue des prestations.
– Engagement et rôle de la direction
– Politique de l’établissement
– Analyse des données
– Amélioration continue
– Gestion du contentieux et relations avec les partenaires
– Adéquation des services et de l’information

Les chapitres ci-dessus concernent des éléments constitutifs de l’école, et sont nécessaires, indispensables et complémentaires les uns aux autres. Il n’est ainsi pas possible d’éluder un chapitre et d’augmenter le volume de renseignements alloués à un autre.

Une école de qualité doit expliciter sa politique éducative et pédagogique dans un projet rédigé (Manuel Qualité) qui s’efforce de faire apparaître clairement les choix qui fondent ses modes de fonctionnement: c’est ce qui est appelé, tout au long de la démarche de certification, le projet de l’école.

Si l’école obtient des résultats satisfaisant les exigences du référentiel et des auditeurs, alors une certification peut être accordée pour une période de trois ans, renouvelable selon les conditions de la société d’accréditation qui aura été engagée, et soumise à des audits de surveillance annuels.